taxe de consommation

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• CONSOMMATION — Bien que la consommation soit une notion d’expérience quotidienne, sa définition précise est complexe. Les conventions de la comptabilité nationale distinguent les consommations selon leur destination (consommations intermédiaires et… …   Encyclopédie Universelle

• Taxe sur la valeur ajoutee — Taxe sur la valeur ajoutée Pour les articles homonymes, voir TVA. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt indirect sur la consommation. C est un type d impôt récent inventé le 10 avril 1954 par Maurice Lauré, pour remplacer les impôts… …   Wikipédia en Français

• Taxe interieure sur les produits petroliers — Taxe intérieure sur les produits pétroliers La Taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (TIPP) est la principale taxe perçue en France sur certains produits pétroliers. C est un droit d accise. Depuis 2005 la France a obtenu… …   Wikipédia en Français

• TAXE — Le vocabulaire financier n’est pas toujours précis, et une terminologie insuffisamment nette ne permet pas toujours de dégager des principes sûrs de discrimination. Il est ainsi courant d’utiliser le terme «taxe» comme synonyme d’impôt; la… …   Encyclopédie Universelle

• Taxe sur les vehicules de societe — Taxe sur les véhicules de société Pour les articles homonymes, voir TVS. La taxe sur les véhicules de société (TVS) est une taxe en France. L Essentiel en 5 points clef : Depuis 2006, toutes les taxes automobiles sont fondées sur les… …   Wikipédia en Français

• Taxe Générale sur les Activités Polluantes — La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est une taxe, c’est à dire une forme d impôt français. Cette taxe est proportionnelle au degré de pollution engendré par toute activité (production de déchets industriels et ménagers, pollution …   Wikipédia en Français

• Taxe generale sur les activites polluantes — Taxe générale sur les activités polluantes La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est une taxe, c’est à dire une forme d impôt français. Cette taxe est proportionnelle au degré de pollution engendré par toute activité (production de …   Wikipédia en Français

• Taxe Speciale Additionnelle — Taxe spéciale additionnelle La Taxe spéciale additionnelle (TSA) est une taxe sur le prix des billets d entrées dans les salles de cinéma en France. Elle s élève à 10,72 % du prix du billet sur l ensemble des salles et des films visionnés,… …   Wikipédia en Français

• Taxe Spéciale Additionnelle — La Taxe spéciale additionnelle (TSA) est une taxe sur le prix des billets d entrées dans les salles de cinéma en France. Elle s élève à 10,72 % du prix du billet sur l ensemble des salles et des films visionnés, et alimente le compte de… …   Wikipédia en Français

• Taxe carbone — Pour la taxe carbone en France, voir Taxe carbone en France. La taxe carbone peut aider à réduire les émissions de dioxyde de carbone, notamment celles émises par des transports consommant des …   Wikipédia en Français

• Taxe sur la valeur ajoutée — Pour les articles homonymes, voir TVA. La taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est un impôt indirect sur la consommation. C est un impôt relativement récent, institué en France par une loi du 10 avril 1954. Sa mise en place se fait à l instigation… …   Wikipédia en Français